Conformément aux dispositions de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance en l'Économie Numérique.

1.⁠ ⁠Éditeur du site
Site internet : www.kmpaysage.fr
Éditeur : KM Paysage
Statut :  Entrepreneur individuel 
Siège social :14420 Soumont-Saint-Quentin
SIRET :10654147700019

TVA intracommunautaire : FR34106541477

Téléphone : 06 87 96 67 27
Email : kmpaysage14@gmail.com
Responsable de publication : Machetel Kévin
Activité : Paysagiste - Création et entretien de jardins, abattage, tonte, taille de haies, maçonnerie paysagère et clôtures.
Réseaux :
• Facebook : KM Paysage
• Instagram : @kmpaysage14

2.⁠ ⁠Hébergeur
Le site est hébergé par la société WEBADOR
Webador B.V.
Siège social : Torenallee 20, 5617 BC Eindhoven, Pays-Bas
Site : www.webador.fr
Contact : support@webador.com 

3.⁠ ⁠Conception et réalisation
Site réalisé par KM Paysage.
Photos et vidéos : réalisations personnelles KM Paysage.

4.⁠ ⁠Propriété intellectuelle
L'ensemble du site (textes, images, logo, graphismes, vidéos) est la propriété exclusive de KM Paysage. Toute reproduction, même partielle, est strictement interdite sans autorisation écrite préalable, conformément aux articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

5.⁠ ⁠Données personnelles - RGPD
Responsable du traitement : KM Paysage.
Données collectées uniquement via le formulaire de contact/devis : nom, téléphone, email, adresse du chantier, nature du projet.
Finalités : Répondre à votre demande, établir un devis, assurer le suivi client.
Base légale : Consentement et mesures précontractuelles.
Durée de conservation : 3 ans après le dernier contact pour les prospects, 10 ans pour les documents contractuels/factures.
Vos droits : Conformément au RGPD, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition. Pour l'exercer, contactez-nous à : [ton email].
Vous pouvez introduire une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr).
Aucune donnée n'est cédée ou vendue à des tiers.

6.⁠ ⁠Cookies
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7.⁠ ⁠Responsabilité
KM Paysage s'efforce d'assurer l'exactitude des informations mais ne peut garantir l'absence d'erreurs. Les informations sont données à titre indicatif. Les photos de réalisations sont non contractuelles.
L'éditeur ne peut être tenu responsable de l'indisponibilité temporaire du site ou de l'utilisation qui en est faite.

8.⁠ ⁠Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux de Caen.